Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Archiscopie
Institut Français d'architecture

Numéro de dépôt :
99829205
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque Archiscopie

Déposée le 15 décembre 1999 par la société Institut Français d'architecture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Archiscopie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est la société Institut Français d'architecture domicilié(e) 6 rue de Tournon, 75006 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 486 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise DUSSEARE IFA - France.

La marque Archiscopie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archiscopie est expirée depuis le 15 décembre 2009.

Institut Français d'architecture a également déposé les autres marques suivantes : IFA Institut Français d'architecture


Institut Français d'architecture - 6 rue de Tournon, 75006 Paris - France - SIREN 320486095


Madame Françoise DUSSEARE IFA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Journal. Agence de presse et information.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.